Aperçu sur  les taxes foncières en Turquie 

L’ immobilier turc connaît toujour une forte demande des Arabes et d’autres nationalités. La preuve en est dans les statistiques officielles publiées. L’ achat  des biens immobiliers dans toute la Turquie marque des chiffres croissants, les acheteurs ont un choix abondant de bien immobilier parmi lesquelles choisir.

Parallèlement à cette demande, ceux qui souhaitent acheter une propriété en Turquie ou bien s’intégrer  dans le secteur de l’investissement immobilier en Turquie doivent connaître les types de taxes imposées sur l’immobilier en Turquie.

Ceux qui souhaitent posséder un appartement en Turquie doivent payer deux types d’impôts : certains sont payés une fois et d’autres sont payés annuellement.

Impôts payés pour la première fois

* Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :

Cette taxe est payée une fois lors de l’achat d’une propriété en Turquie, et sa valeur varie de 1% à 8% et atteint parfois 18%, et est déterminée en fonction du type de propriété, de sa superficie, de son emplacement et d’un nombre d’autres facteurs, et cette valeur n’est pas calculée à partir de la superficie totale de la propriété plutôt que de la superficie nette.

“Omran TRK”  attire l’attention de ses clients sur le fait que seuls ceux qui bénéficient de cette exonération fiscale sont : les personnes physiques étrangères qui ne résident pas en Turquie, et les personnes morales étrangères qui ne sont pas en Turquie.

Il convient également de noter que le bien bénéficiant de la défiscalisation ne peut être revendu qu’après un an, en plus de tout cela, la défiscalisation ne concerne que les biens immobiliers neufs vendus pour la première fois, et l’exonération n’inclut pas les immeubles anciens.

* Taxe d’enregistrement immobilier :

Cette taxe est calculée sur la base de 4% de la valeur officielle déclarée lors de l’inscription du bien au registre immobilier.Il est d’usage sur la charge de l’acquéreur, mais parfois pour favoriser l’investissement, certaines sociétés se partagent le montant à parts égales avec l’acheteur.

* Taxe de transfert de propriété aux héritiers:

C’est la même taxe de transfert lors de l’enregistrement de la propriété et équivaut à (4%) de la valeur officielle de la propriété qui sera enregistrée au service du cadastre.

* Impôt sur les bénéfices immobiliers :

si l’investisseur détient un capital et achète un bien immobilier en Turquie et décide de le vendre avant qu’il ne dépasse cinq ans à compter de la date d’achat, il devra payer un impôt sur ce bien dont il a tiré profit. Mais s’il vend son immobilier apres cinq ans à compter de la date de son achat de cette propriété, il ne paiera jamais d’impôts et sera exclu de la Taxe sur le Gain.Donc vendre un immobilier dans les 5 ans suivant l’achat signifie gagner un revenu imposable égal à la différence de prix entre le moment où vous avez acheté le bien immobilier et sa valeur actuelle.  

Taxes annuelles et mensuelles

* Assurance tremblement de terre:

Cette assurance est obligatoire pour les habitations dans toute la Turquie, l’application vise à sécuriser tous les bâtiments contre un éventuel séisme. contrairement à l’assurance des biens publics, qui est facultative et est calculée en fonction de la superficie de la maison par mètre carré, soit l’équivalent de 2 dollars américains, et cela peut se faire par le biais d’un service appelé DASK fourni par la plupart des banques turques ses frais sont payés annuellement.

* Taxe foncière :

Lorsque vous obtenez les papiers confirmatifs pour enregistrer la propriété à votre nom, vous êtes légalement tenus de payer une taxe de transfert de propriété (emlak vergi), qui est payée à la municipalité locale sur la base du prix de vente ou d’achat réel de la propriété, soit 0,003 de la valeur de la propriété totale, en échange des services rendus par la municipalité à la population.

Cette taxe a plusieurs facteurs qui contribuent à son calcul, qui sont l’emplacement de la propriété (à l’intérieur ou à l’extérieur des grandes villes), le type et la superficie de la propriété, et la valeur officielle de la propriété inscrite au registre immobilier.

* Taxes mensuelles au sein des complexes résidentiels :

ou ce qu’on appelle (rendements mensuels) pour les services qui comprennent la protection, les frais de nettoyage, les frais d’électricité pour le complexe, l’ascenseur et d’autres services.

* Taxe communale :

Ces taxes sont versées annuellement à la commune de la région à laquelle appartient administrativement le bien immobilier ou l’établissement dans les limites de cette commune.

Tout propriétaire d’un bien immobilier en Turquie ou un investisseur immobilier peut payer des impôts de plusieurs manières :

par le biais d’applications gouvernementales désignées à cet effet, ou par une société immobilière ou une société de courtage immobilier, d’ autant plus que les propriétaires immobiliers en Turquie peuvent ouvrir un compte bancaire auprès d’une banque en Turquie pour faciliter le paiement de la taxe foncière, et bien entendu ses paiements sont attestés par des reçus bancaires.

Il faut noter ici que le non respect de l’échéance de son impôt va entrainer le paiment d’ intérêt de retard. Dans le cas où le proprétaire tarde beaucoup à payer, l’amende augmentera beaucoup et pourra atteindre une valeur supérieure à la taxe de base.

Il convient de mentionner qu’il y a ceux qui sont exonérés de payer des impôts, mais dans quelques cas limités, comme si cette personne ne possède qu’un seul bien immobilier, aussi le les parents des martyrs, les chômeurs et des invalides, mais cette catégorie est conditionnée à certaines lois pour être remplie.

Il est important de dire que la société « Omran TRK » fournit à ses clients tous les services, offres et installations en même temps, pour être la société leader dans son domaine et dont le succès a commencé à partir de la ville de « Yalova » dans le nord-ouest de la Turquie, et qui aujourd’hui donne l’exemple dans le secteur de l’immobilier.

Sachant bien qu’ « Omran TRK » a  accumulé une grande expérience sur le marché immobilier depuis le début de son création en 2016 jusqu’à maintenant, ce qui lui a valu la confiance des autorités immobilières responsables affiliées au gouvernement et chargées de promouvoir le secteur immobilier en ses différentes dimensions.

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